Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FABRIQUE APERO
ROLAND MONTERRAT S.A.S.

Numéro de dépôt :
4508345
Date de dépôt :
14/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2028
LA FABRIQUE APERO de ROLAND MONTERRAT

Présentation de la marque LA FABRIQUE APERO

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABRIQUE APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROLAND MONTERRAT domicilié(e) 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ domicilié(e) 155 Calle Aribau Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne.

La marque LA FABRIQUE APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4508345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FABRIQUE APERO arrivera à expiration en date du 14 décembre 2028.

ROLAND MONTERRAT a également déposé les autres marques suivantes : CROUTE D'OR , LE VRAI BRIOCHE , le P'tit Croûte , APERI'FROM , Apéri'andise , LES AMUSE GOUTS , MAISON MONTERRAT , Apéri'croq , ROLAND MONTERRAT , LE GOURMET


ROLAND MONTERRAT S.A.S. - 226 Rue de la Loeze - 01570 - FEILLENS - France


Madame MARIA JOSE GARRETA RODRIGUEZ - 155 Calle Aribau Bajos - 08036 - Barcelone - Espagne


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Viande, extraits de viande, gelée de viande, plats cuisinés à base de viande, conserves de viande ; charcuterie, jambons, saucissons, salaisons, charcuterie ; volaille et gibier ; poisson, conserves de poisson, surimi, plats cuisinés à base de poisson; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; plats cuisinés à base de légumes ou de fruits ; consommés, soupes, bouillons ; salades préparées et composées essentiellement de viande, et/ou de volaille, et/ou de poisson, et/ou de légumes, et/ou de fruits ; cornichons ; purée de tomates ;

Farine, céréales et préparations faites de céréales, pain, biscottes, petits pains, pain suédois, pain viennois, pain aux céréales, crêpes (alimentation), galettes, sel, poivre, moutarde, mayonnaise, vinaigre, sauces (condiments), pesto (sauce), sauce tomate; ketchup (sauce), pesto (sauce), sauce à salade, épices; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, croque-monsieur, tourtes, tartes salées, bagel ; pâtes alimentaires, plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; couscous, semoule, plats cuisinés à base de couscous, plats cuisinés à base de semoule ; riz, plats cuisinés à base de riz.